Legal notice
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site internet Le 12ème Maillot, accessible à l’adresse suivante :
http://le12èmemaillot.fr/
est édité par :
Adresse email : assistance@xn--le12memaillot-zgb.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
WBM
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
4. Activité
Le site Le 12ème Maillot propose la vente en ligne de vêtements et articles de sport (maillots, accessoires, etc.).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
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7. Cookies
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8. Responsabilité
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.
9. Droit applicable
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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.